Mentions légales
Mentions légales du Site atoutgym.com Fermer la fenetreCe site a été conçu par LOGWEB et est édité par SYLVIE ETENNA N°SIRET : 513 321 463 00012 Coordonnées : 7 allée max Ophuls -
94000-
Créteil- tel : 06 61 51 00 76 Il est hebergé par OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France AutorisationsLes photographies qui ne sont pas de la propriété de Sylvie Etenna ont été acquises libres de droit sur Fotolia.fr. CopyrightLa loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Sauf autorisation expresse de Sylvie Etenna, toute représentation ou reproduction abusive du site atoutgym.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. |